Aller au contenu principal

Actualité
Produithèque
Emploi
Formation

Newsletter

Se connecter
Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH
Produithèque
Emploi BTP
Formation
Rechercher

Se connecter
S'abonner

Se connecter
S'abonner

Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH

Notre-Dame
Gouvernement Barnier
Crise du Logement
Petite musique
1 minute 1 marque

Page 2

Actualité Prison

Logement architecte PPP Tous métiers de la construction Tous corps d'état Immobilier Sécurité des hommes

Justice : un promoteur immobilier victime d'une escroquerie de plus de 35 millions d'euros

ARNAQUE. Une enquête a été ouverte dans une affaire de grande escroquerie. La salariée d'un promoteur immobilier francilien a été bernée par un escroc qui a usurpé l'identité du directeur de ...

04/01/2022
Procès des dépôts sauvages : décision prévue le 14 décembre prochain

JUGEMENT. Les réquisitions sont connues pour le procès d'un réseau de trafic de déchets du bâtiment, mené à Draguignan. La décision est attendue pour le 14 décembre 2021.

26/11/2021
Ouverture du procès d'un réseau de trafic de déchets du BTP à Draguignan

JUSTICE. Le procès d'un réseau d'entreprises du BTP, communément surnommé « mafia des déchets », soupçonné de déverser des déchets de chantier dans la nature et démanteler en ...

22/11/2021
Des experts proposent de promouvoir le patrimoine pour redynamiser les centres-villes

REQUALIFICATION. Des fins connaisseurs des problématiques liées au logement en France ont débattu de l'héritage du bâti ancien pour les villes. Ils ont évoqué les différents enjeux que ...

28/10/2021
Il extorquait des promoteurs à Marseille: trois ans de prison ferme

JUSTICE. Un marchand de biens s'est notamment vu condamné à indemniser 13 sociétés de promotion auprès desquelles il avait négocié le retrait de ses recours contre des sommes très ...

26/10/2021
Le propriétaire d'un hôtel insalubre relaxé à Marseille

JUSTICE. Le tribunal correctionnel a jugé qu'un homme propriétaire de chambres insalubres louées n'était pas coupable. L'immeuble avait été fermé en 2018, suite à l'effondrement d'un ...

18/10/2021
Réseau de marchands de sommeil : jusqu'à 7 ans de prison ferme requis

JUSTICE. Quatorze marchands de sommeil se sont fait épingler par une procureure, qui suit un dossier hors norme d'habitations insalubres. La défense doit plaider aujourd'hui.

12/10/2021
Le dirigeant d'une entreprise d'énergie renouvelable condamné à de la prison ferme

JUSTICE. Le dirigeant d'une société spécialisée dans les énergies renouvelables vient d'être condamné, par le tribunal judiciaire de Lyon, à une peine d'un an de prison ferme et à plus de ...

11/10/2021
Recours contre des permis de construire : 4 ans de prison requis contre un gérant

JUSTICE. Le tribunal de Marseille a étudié jeudi l'affaire de deux hommes qui auraient extorqué plusieurs promoteurs immobiliers. Une lourde amende et plusieurs années d'emprisonnement ont été ...

24/09/2021
Renouvelables, logement, artificialisation : la loi Climat et résilience est promulguée

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. Concentré des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, la loi Climat et résilience a été publiée au Journal officiel ce jour. L'exécutif la présente ...

24/08/2021
Le Sénat pérennise en première lecture la loi SRU

POLITIQUE. Moyennant des assouplissements, le Sénat à majorité de droite a approuvé, dans le cadre du texte sur la décentralisation, la prolongation de la loi SRU obligeant certaines communes à ...

13/07/2021
A Marseille, prison ferme pour deux marchands de sommeil

JUSTICE. Le tribunal de Marseille a condamné récemment deux marchands de sommeil pour, notamment, des affaires d'insalubrité. Des lourdes amendes ont également été requises contre eux.

09/07/2021
Prison ferme requise à Marseille contre des marchands de sommeil

JUSTICE. Des peines de prison ferme ont été requises devant le tribunal correctionnel de Marseille contre deux propriétaires qualifiés par l'accusation de "marchands de sommeil" .

22/06/2021
Grand témoin : Fabio Rinaldi, président du directoire de BigMat France

INTERVIEW. Fabio Rinaldi est, depuis mars 2016, président du directoire de BigMat France, l'enseigne européenne de négociants indépendants en matériaux de construction. Quel est son regard sur ...

10/06/2021
Chantiers au Qatar et travailleurs décédés : trois organisations françaises réagissent

DRAME. 6.500 travailleurs étrangers auraient perdu la vie au Qatar depuis que le pays a été désigné comme hôte pour la coupe du monde de football 2022, a alerté le Guardian en mars dernier. ...

23/04/2021
Le gouvernement va créer 15.000 places de prison supplémentaires sur 10 ans

CONSTRUCTION. Le Premier ministre Jean Castex a annoncé la construction de nouveaux centres pénitentiaires dans l'hexagone, afin de lutter contre la surpopulation carcérale. Une décision qui ...

20/04/2021
Logements insalubres : un homme condamné à trois ans de prison ferme

IMMOBILIER. Un marchand de sommeil a été condamné ce mercredi 10 mars à trois ans de prison ferme pour avoir loué des appartements insalubres. Le tribunal a ordonné la saisie immédiate des ...

10/03/2021
Fraude à la rénovation énergétique : quatre peines de prison ferme prononcées

JUSTICE. Cinq sociétés actives dans le secteur de la rénovation énergétique, ainsi que huit personnes physiques, ont été condamnées à de lourdes peines pour des faits de fraude.

26/11/2020
Salariés exposés à l'amiante dans les années 2000 : les réquisitions sont tombées

JUSTICE. Ce 26 octobre 2020, trois mois de prison avec sursis et 10.000 € d'amende ont été requis à l'encontre des dirigeants d'une entreprise de fabrication de matériaux en béton, qui ...

27/10/2020
Escroquerie dans la rénovation de l'habitat : quatre peines de prison ferme

JUDICIAIRE. Un chef d'entreprise a été condamné, le 31 août, au Mans, à trois ans de prison, dont un ferme, dans le cadre d'une affaire d'escroquerie ayant touché dans l'Ouest plus de cent ...

31/08/2020
Procès du "Balardgone" : le verdict est tombé

JUSTICE. Le procès des deux hommes poursuivis pour l'attribution du marché du "Balardgone", le "Pentagone à la française", vient de se terminer et les peines sont tombées : l'homme ...

24/06/2020
Reprise d'activité, covid-19 et santé des salariés : un triptyque à concilier

ANALYSE. En cette période de risques liés au covid-19, qu'est-il attendu exactement des employeurs, mais aussi des salariés, au sein des entreprises de construction ? Réponses avec ...

19/05/2020
Coronavirus : quelles conséquences sur la filière des services énergétiques ?

CRISE. A la demande de la commission des affaires économiques du Sénat, la Fédération des services énergie et environnement (Fedene) a réalisé une note de conjoncture détaillant les mesures ...

30/03/2020
"Pentagone français" : 4 ans de prison requis contre le principal prévenu

JUSTICE. Une peine de quatre années d'emprisonnement et 200.000 € d'amende ont été requis contre le principal prévenu dans le procès de l'attribution du marché du Balardgone, l'homme ...

04/02/2020
Incendie de Grenfell : certaines personnes risqueraient la prison à vie

JUSTICE. Des mails dévoilés lors de l'enquête publique sur l'incendie de la tour Grenfell montrent que plusieurs acteurs de la conception et de la réalisation étaient conscients des défauts de ...

31/01/2020
Le "profil très particulier" des éco-délinquants du Bâtiment

ISOLATION. Les personnes peu scrupuleuses qui détournent les dispositifs d'aides "à un euro" ont un profil "très particulier" , a expliqué Pierre Chambu, chef de service à la DGCCRF, gendarme de ...

10/12/2019
Chaufferie de la Défense : le Parquet demande le jugement de cinq suspects

JUSTICE. Ce samedi 14 septembre 2019, le parquet de Nanterre a demandé le jugement de cinq suspects, soupçonnés d'avoir truqué le marché de la chaufferie du quartier d'affaires de la Défense, ...

16/09/2019
Démarchage abusif : la DGCCRF a perquisitionné 13 sociétés

ÉNERGIE. Le gendarme de la concurrence a mené une opération coordonnée contre treize entreprises impliquées dans le démarchage à domicile du secteur de l'énergie. Détails.

01/07/2019
Un marchand de sommeil condamné par le tribunal de Bobigny

JUGEMENT. Un marchand de sommeil sévissant en Seine-Saint-Denis a été condamné ce 4 juin à deux ans de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Bobigny.

04/06/2019
À Rennes, une résidence pour cheminots mise sur les rails

MODERNITÉ. A deux pas de la gare de Rennes, la Résidence hôtelière du rail, destinée à accueillir les employés de la SNCF lors de leurs déplacements professionnels, a été construite avec ...

04/06/2019

Des chambres qui se ressemblent dans un bâtiment qui sort du lot
Un calepinage avec effet "pierre"
Performance acoustique pour le sommeil des agents
Durabilité et faible maintenance
Notre-Dame : "Prenons le temps du diagnostic"

ENTRETIEN. Plusieurs scientifiques de pointe, connaisseurs de la cathédrale Notre-Dame, se sont réunis au sein de l'association des scientifiques pour Notre-Dame, pour participer au travail de ...

24/05/2019
La prison de la Santé, rénovée pour la première fois de son histoire

JUSTICE. La mythique prison de la Santé, à Paris, a rouvert après plusieurs années de travaux de rénovation. Découverte.

24/05/2019
Obligation d'installer un Daaf : la Justice tape du poing

INCENDIE. Le tribunal correctionnel de Cahors a produit un jugement qui pourrait faire jurisprudence : il a condamné un propriétaire à une peine de prison avec sursis pour n'avoir pas ...

13/05/2019
"Une soixantaine de millions d'euros" pour rénover la prison de Poissy

TRAVAUX. En visite à Poissy (Yvelines), la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, a annoncé un investissement d'environ 60 millions d'euros pour rénover la prison pisciacaise. Pour rappel, une ...

19/04/2019
L'inspection du travail définit ses priorités 2019 pour le BTP

OBJECTIFS. Amiante, chutes de hauteur, travail illégal : les priorités pour l'inspection du travail sont claires et concernent pour une grande part le secteur de la construction. Les objectifs ...

11/04/2019
Un mur d'enceinte de la prison de Poissy s'effondre lors de travaux

ACCIDENT. Ce jeudi 28 mars 2019, une partie du mur d'enceinte de la prison de Poissy (Yvelines) s'est écroulée. Des travaux de rénovation et de renforcement étaient en cours au moment de ...

29/03/2019
Découvrez les 18 nouveaux sites retenus par la mission Bern

RÉHABILITATION. La mission pour la sauvegarde du patrimoine en péril, sous l'égide de Stéphane Bern, rempile pour une deuxième édition et a dévoilé ce samedi les 18 nouveaux sites à ...

11/03/2019
"La perception de la dangerosité de l'amiante s'émousse", R. Lenglet

ENTRETIEN. Plus de vingt ans après l'interdiction de l'amiante en France, où en sommes-nous dans la gestion de cette problématique ? C'est à un point d'étape que nous invite le journaliste ...

25/01/2019
Un marchand de sommeil condamné à trois ans de prison avec sursis

JUSTICE. Ce mercredi 9 janvier 2019, le tribunal correctionnel de Bobigny (Seine-Saint-Denis) a condamné un ancien médecin à trois ans de prison avec sursis pour avoir logé une quarantaine de ...

09/01/2019
4 mois de prison avec sursis et 150.000 euros d'amende pour Rudy Ricciotti

JUSTICE. L'architecte du Mucem et du Pavillon noir Rudy Ricciotti a été condamné vendredi à quatre mois de prison avec sursis et 150 000 euros d'amende pour travail dissimulé lors de travaux sur ...

26/11/2018
Le plan du gouvernement pour créer 15.000 places dans les prisons

CARCÉRAL. Le ministère de la Justice a dévoilé son plan pour créer 15.000 places de prisons en France d'ici à 2027. Ce programme vise à faire évoluer tous les types d'établissements pour ...

19/10/2018
Rudy Ricciotti devant le juge pour travaux non déclarés et travail dissimulé

JUSTICE. L'architecte méridional comparaît devant le tribunal correctionnel de Toulon pour les travaux réalisés en 2013 dans sa propriété de Cassis (Bouches-du-Rhône) à la fois sans ...

18/10/2018
Cinq entreprises de gros œuvre lourdement condamnées

TRAVAIL ILLÉGAL . Le Tribunal correctionnel de Toulouse (Haute-Garonne) a condamné cinq entreprises de gros œuvres pour travail illégal et pour des malversations financières, qui ...

10/10/2018
Maisons cultes : une maison, un architecte, une histoire

Avec la sortie de l'ouvrage Maisons Cultes aux éditions Parenthèses, signé Dominic Bradbury, accompagné de Richard Powers à la photographie, c'est à une plongée dans l'histoire de ...

18/09/2018
La Conciergerie, Bourg en Bresse : des logements de luxe dans une ancienne prison

La Conciergerie à Bourg en Bresse, c'est l'histoire d'une réhabilitation atypique... Ou comment une ancienne prison sert désormais d'écrin à des logements haut-de-gamme. Retour sur un projet ...

05/09/2018
Architectes, TPE-PME, handicap, locataires... Union sacrée contre la loi Elan

EN IMAGES. Plusieurs organisations ont fait front commun contre la loi Elan dans le cadre d'une manifestation qui s'est tenue à Paris, le 17 juillet 2018. Le texte est actuellement en discussion au ...

18/07/2018
La prison de Fresnes va enfin être rénovée

TRAVAUX. Critiquée pour ces conditions d'incarcération "indignes", la prison de Fresnes va être rénovée a annoncé la Chancellerie et le département du Val-de-Marne. Un projet à hauteur de 270 ...

29/06/2018
Un ancien PDG de France Éoliennes condamné à deux ans de prison ferme

JUSTICE. Le tribunal d'Orléans a condamné un ancien PDG de France Éoliennes à deux ans de prison ferme. L'entreprise a fourni, à près de 600 clients, des éoliennes domestiques défectueuses ...

06/06/2018
Prélèvement à la source : pas de sanctions pénales pour les entreprises

ANNONCE. Le ministre de l'Action et des Comptes publics a annoncé ce 27 avril l'abandon, pour les entreprises, de toute sanction pénale liée au prélèvement à la source. Une satisfaction pour ...

27/04/2018
Tour Grenfell : un rapport d'experts dévoile les raisons du drame

ACCABLANT. La presse britannique vient de se faire l'écho d'un rapport d'experts pointant les mauvais choix opérés au moment de la réhabilitation du bâtiment. La conception du bardage est ...

17/04/2018

«
1
2 (current)
3
4
5
6
»
[10]

Voir tous les tags

Sélection Fournisseurs

MILLET

Le Groupe MILLET développe depuis plus de 75 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal ...
Ubbink

Ubbink France est une filiale du groupe CENTROTEC Industries dont elle assure ...
Fakro

FAKRO est fabricant d'une large gamme de produits qui permettent l'habitation confortable au ...
Sto

Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...
Poujoulat

Leader européen des systèmes d'évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions ...
Parexlanko

Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...

Réservé aux abonnés

"Les activités de 'property' sont des amortisseurs", V.Wanquet (Crédit agricole immobilier)
Ubbink s'adapte aux marchés locaux pour apporter des solutions technico-compatibles
"Notre-Dame de Paris est la réalisation d'une vie", Philippe Villeneuve
Promotion immobilière : la défaillance d'AFC holding révélatrice de l'ampleur de la crise
Confiant dans ses stockages, Storengy prépare leur adaptation à l'hydrogène
TotalEnergies réalise une installation d'ombrières photovoltaïques XXL dans l'Ain
Un guide pour rénover tout en préservant la biodiversité
WD-40 milite pour la réparation

Prochains événements

event

EnerJ-meeting Paris

Carrousel du Louvre - Paris. Une journée unique dédiée aux décideurs du bâtiment.

Le 11 février 2025

ARCHITECT AT WORK - NANTES

Du 21/11/2024 au 22/11/2024

FORUM PARIS POUR L'EMPLOI - PARIS

Du 21/11/2024 au 22/11/2024

PISCINE GLOBAL EUROPE - LYON

Du 19/11/2024 au 22/11/2024

SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES - PARIS

Du 19/11/2024 au 21/11/2024

SOLUCOP NICE - NICE

Du 21/11/2024 au 22/11/2024

Voir tous les événements à venir

Articles Populaires

La prison de la Santé, rénovée pour la première fois de son histoire
Tour Grenfell : un rapport d'experts dévoile les raisons du drame
Parcs éoliens : des élus locaux soupçonnés de corruption
Premiers pas dans la future prison de Beauvais
Les villes qui accueilleront les 21 nouvelles prisons dévoilées
Justice : un promoteur immobilier victime d'une escroquerie de plus de 35 millions d'euros

Partenaires

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter

Voir la dernière Newsletter
Archives
Voir les contenus+ de Batiactu
Thèmes - Tags

À propos

Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Batiactu recrute
Événements Batiactu Groupe
Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2024 Batiactu Groupe

www.batiactugroupe.com

Informations et solutions digitales pour la construction

Partenaires

Würth France

Newsletter

Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Voir les contenus+ de Batiactu
Batiactu Recrute

Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2024 Batiactu Groupe

Agrandir

LA NEWSLETTER DE BATIACTU

Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!

OUI !

Plus tard

Modal title

Modal body text goes here.