Pour chaque facteur de risque, des seuils comprenant l'intensité et la durée minimale d'exposition sont précisés dans les nouveaux décrets.
Le travail de nuit : "Le seuil d'exposition de ce facteur qui concerne particulièrement le bâtiment est fixé à une heure de travail entre minuit et 5 heures, et ce pour une durée minimale de 120 nuits par an", nous rappelle Michel de Virville.
Le travail répétitif : il est pris en compte à partir d'une durée minimale fixée à 900 heures par an. Le décret précise deux choses: le temps de cycle doit être inférieur ou égal à une minute, 30 actions techniques ou plus par minute avec un temps de cycle supérieur à 1 minute.
De plus, le travail en milieu hyperbare constitue le troisième facteur. Sont prises en compte les interventions réalisées sous une pression inférieure à 1.200 hectopascals et répétées plus de 60 fois par an.
Enfin, le travail d'équipe en horaires alternants est le quatrième facteur entrant en vigueur dès 2015. "Il concerne le travail en équipes successives impliquant au minimum une heure d'activité entre minuit et 5 heures. Avec une durée minimale de 50 nuits par an", signalent les décrets ministériels.
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Entretemps, les branches professionnelles auront développé des modes d'emploi propres à leurs métiers de façon à faciliter l'application du compte, complète Michel de Virville.
Pour chacun de ces facteurs, le seuil d'exposition croise une intensité (mesurée en décibels pour le bruit, en kilogrammes pour les manutentions manuelles de charge…) et une temporalité (mesurée par une durée ou une fréquence).
