Après les Pays-de-Loire et les Hauts-de-France, c'est au tour de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prendre des mesures pour imposer le français sur les chantiers. Le président de la région, Laurent Wauquiez, a déclaré que la lutte contre le travail détaché devait être une priorité. Précisions.
Lors d'une assemblée plénière, le 9 février 2017, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a voté pour l'instauration de la clause Molière sur les chantiers afin de lutter à sa manière contre le travail détaché. Des mesures déjà prises par d'autres régions et qui avaient créé la polémique (lire notre article)
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"La lutte contre les travailleurs détachés doit être une priorité et je veux qu'Auvergne-Rhône-Alpes soit à l'avant-garde en la matière", a déclaré, jeudi 9 février, le président du conseil régional, Laurent Wauquiez. "J'assume de dire qu'un travailleur, lorsqu'il travaille en France, doit parler français", a justifié le président Les Républicains de l'institution régionale, estimant que "25% des travailleurs du BTP" dans la région sont des travailleurs détachés". Selon un élu, ils seraient environ 30.000 travailleurs détachés à travailler dans le BTP dans la région.
Pour lutter contre ce que les élus de la majorité considèrent comme une "concurrence déloyale", ils ont voté une série de mesures dont celle appelée Clause Molière qui impose aux entreprises d'embaucher des salariés maîtrisant la langue française "pour des raisons de sécurité", est-il précisé. Si ce n'est pas le cas, "une pénalité de 5% du prix du marché sera appliquée" en Auvergne-Rhône-Alpes, ont expliqué les élus de la majorité.
Plan de lutte contre le travail détaché: nous ne voulons plus de travailleurs détachés sur les chantiers financés par la Région.
- Laurent Wauquiez (@laurentwauquiez) 9 février 2017
Une décision qui n'est pas du goût de tous les élus. Pourtant en accord avec la mesure, un élu frontiste a dénoncé "un effet d'annonce maximal, pour une disposition a minima", comme le rapporte le site LyonCapitale. Une critique également formulée par un élu PRG, qui a remis en question le bien-fondé d'une telle mesure : "Aucune étude n'a établi de corrélation entre la non-maîtrise du français et l'augmentation du nombre d'accidents." Une élue Front de gauche allant dans le même sens a ajouté : "Au-delà de leurs origines, il faut des salariés mieux formés pour diminuer les accidents de travail."
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Si tous s'accordent sur la nécessité de lutter contre le travail détaché, les élus de gauche considèrent que la "clause Molière" est discriminatoire. "Oui, le travail détaché est une concurrence déloyale", a admis le chef de fil du groupe socialiste, avant de dénoncer une mesure "dangereuse et discriminatoire" mais aussi "floue et inapplicable".
Alors que certains élus s'interrogent sur la mise en application des contrôles, les membres du cabinet du président de la région précisent : "Les coordinateurs de chantier doivent s'assurer que les travailleurs comprennent les consignes simples de sécurité." Le test sera uniquement oral, donc. Par ailleurs, la région assure qu'une brigade de contrôle sera déployée pour contrôler les cartes professionnelles et la bonne pratique du français sur les chantiers.
