Le projet de reconstruction du stade Jean Bouin, prévue initialement pour l'été 2009, ne verra peut-être finalement jamais le jour. Le tribunal administratif de Paris vient en effet d'annuler la délibération par laquelle le Conseil de Paris a approuvé, le 12 février 2007, le principe de la reconstruction du stade Jean Bouin.
Le tribunal administratif de Paris vient d'annuler la délibération du Conseil de Paris qui avait approuvé en février 2007 le projet de reconstruction du stade Jean Bouin situé dans le XVIème arrondissement de Paris.
L'association de sauvegarde «Boulogne Paris les Princes», requérants dans cette bataille juridique, invoque ainsi l'absence d'intérêt général du projet, le détournement de pouvoir ainsi que le défaut d'information des conseillers de Paris préalablement au débat et au vote de la délibération. Mais contestant cette décision, la ville de Paris souhaite défendre son projet et va donc faire appel.
L'association de sauvegarde «Boulogne Paris les Princes», requérants dans cette bataille juridique, invoque ainsi l'absence d'intérêt général du projet, le détournement de pouvoir ainsi que le défaut d'information des conseillers de Paris préalablement au débat et au vote de la délibération. Mais contestant cette décision, la ville de Paris souhaite défendre son projet et va donc faire appel.
A noter que concernant ce projet, l'annulation de cette délibération n'a aucune conséquence juridique sur la poursuite de la procédure, dans la mesure où seule la déclaration de projet, prévue par le code de l'environnement, conduira le Conseil de Paris, à la fin du premier trimestre 2010, à délibérer sur l'intérêt général du projet au regard des conclusions de l'enquête publique.
Les travaux du stade ne seront donc engagés qu'après le vote de cette délibération inscrite à l'ordre du jour du Conseil lors de la séance du 31 mars 2010.
