Quel statut pour les architectes ?

Architecte : image d'illustration © Shironosov

Après un zoom sur le revenus des architectes libéraux poursuivons notre série sur les résultats de l'étude Archigraphie avec un focus sur le statut des architectes. Salarié, indépendant ou auto-entrepreneur, que choisissent-ils ? Et pourquoi ? Réponse.

C'est l'une des tendances fortes de l'étude Archigraphie 2 : le statut d'auto-entrepreneur se développe fortement. En 2014, on compte 5.821 architectes exerçant leur activité en auto-entrepreneur contre 20.945 à titre libéral. Ainsi, plus d'un architecte sur cinq a fait le choix du régime de l'auto-entrepreneur. Cette part est nettement plus élevée chez les femmes que chez les hommes (respectivement 32,3 % des femmes architectes contre 17,2 % des hommes architectes). Et ce régime séduit tout particulièrement les jeunes générations d'architectes. En effet, l'étude réalisée par le Crédoc pour le CNOA révèle que la majorité (65%) des architectes âgés de moins de 35 ans exerce sous ce régime en 2014.

"Les agences ont besoin de flexibilité"

Pour expliquer ce phénomène, François Rouanet, Vice-président du CNOA, rappelle que depuis la crise, les agences font face à des difficultés économiques et qu'elles ont dû licencier. "Elles hésitent encore à embaucher", note-il. Faire appel à des architectes sous le statut d'auto-entrepreneur est plus simple et plus facile pour elles, ajoute-t-il. "Cela montre que les agences ont besoin de flexibilité", constate François Rouanet. Cependant, il regrette que le salariat soit une source de contrainte pour certaines agences et craint que multiplier les recours à des architectes pour des missions ponctuelles ne "déstructure la profession".

Avec le temps, les agences acquièrent des savoir-faire et une connaissance des dossiers. L'auto entreprenariat apporte certes de la flexibilité aux agences mais à trop y faire appel, cela pourrait engendre une perte du savoir-faire et des connaissances des dossiers, estime-t-il. D'autre part, ce régime attirait les jeunes générations pour leur simplicité. François Rouanet commente : "Les jeunes diplômés se tournent aussi vers ce statut parce qu'il leur semble plus simple que de se lancer en tant qu'indépendant".

Salarié ou indépendant ?

Si la jeune génération se tourne vers le statut d'auto-entrepreneur, l'étude indique toutefois que plus des deux tiers des diplômés (67,8 %) déclarent exercer leur activité principale en tant que salarié. L'exercice de l'activité en indépendant concerne 27,9 % des jeunes diplômés de 2011. Par ailleurs, les profils liés au salariat se retrouvent davantage chez les femmes (71,9 % d'entre elles contre 62,8 % des hommes). À l'inverse, le statut d'indépendant est plus largement présent chez les hommes (31,8 % contre 24,8 % de femmes).

Concernant les architectes salariés, selon le type de contrat, l'étude montre que 82 % des titulaires d'une HMONP (Habilitation à exercer la maîtrise d'œuvre en son nom propre) qui exercent une activité en salarié déclarent disposer d'un contrat à durée indéterminée (trois ans après l'obtention de leur diplôme). Ils sont 14% à avoir un CDD et seulement 2% à être titulaire de la Fonction publique.

Baisse des effectifs salariés

En 2014, l'étude révèle aussi que la France comptait 7.450 entreprises ayant au moins un salarié employant près de 28.400 salariés en équivalent temps plein. Les entreprises sont généralement de petite taille. Dans le détail, 76% des entreprises ont un à quatre salariés, 17% de cinq à neuf salariés, 5% de 10 à 19 salariés et seulement 2% en ont plus de 20.
Archigraphie2 constate également que le nombre d'entreprises et les effectifs salariés sont orientés à la baisse. L'effectif salarié en 2010 était de 33.000 en équivalent temps plein (ETP) et serait tombé à 28.400 à la fin de l'année 2014.

En effet, cet effectif aurait augmenté de façon continue de 1993 à 2007 puis diminué à partir de 2008. On note par ailleurs, qu'entre 2010 et 2014, la part des entreprises employeuses de taille intermédiaire (5 à 19 salariés) a tendance à légèrement diminuer au profit des entreprises de taille très restreinte. Cette tendance de baisse des effectifs serait, selon l'étude du CNOA, à corréler "à la baisse du nombre d'entreprises employeuses". En 2014, elles ont ainsi perdu plus de 7% de leurs effectifs par rapport à 2008. Une évolution qui pourrait expliquer en partie la progression du statut d'autoentrepreneur, souligne l'étude.