- Actes du colloque "La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?", le rapport de MM Jean-Claude Etienne et Roland Courteau, fait au nom de l'OPECST. L'analyse de la préparation de la France face au risque sismique et de tsunami, avec également l'étude de deux scénarios touchant les Alpes Maritimes (Menton) et les Antilles.
- Site Plan séisme
- Lettre Plan séisme du mois d'octobre
- Lettre du Plan séisme du mois de novembre
- Portail interministériel de la prévention des risques majeurs
- Portail de la prévention des risques majeurs
- Décrets du 22 octobre 2010 sur la nouvelle réglementation parasismique : prévention du risque sismique ; délimitation des zones de sismicité du territoire français
- Arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite "à risque normal".
