C'est un coup dur pour plusieurs communes françaises ! Se laissant séduire par des prêts à risques dits «structurés», s'appuyant sur le taux de change euro-franc suisse, elles pourraient aujourd'hui se retrouver à rembourser des sommes colossales en raison de la hausse de la monnaie helvétique. Explications.
C'est un pavé dans la mare ! Selon une information parue dans Le Parisien mardi, plusieurs communes françaises auraient contracté des prêts via des banques leur proposant des emprunts jouant entre les taux d'intérêts (taux variables) et le cours des monnaies.
Au premier abord, tout cela peut paraître séduisant non seulement parce que ces produits à risques appelés aussi «structurés» sont moins chers et la durée de remboursement est plus longue mais également parce que durant les premières années les taux sont fixes.
Mais c'était sans compter sur la crise.
En effet, ces emprunts s'appuient sur un taux de change euro-franc suisse, révisable tous les ans, souligne Le Parisien. Résultats : avec les bouleversements économiques enregistrés ces dernières années, les taux variables ont progressé et la monnaie suisse s'est envolée.
Des poursuites judiciaires enclenchées
Ainsi, des communes comme Saint-Tropez, Saint-Étienne, Argenteuil qui ont fait confiance à des banques comme Dexia ou Natixis leur proposant ce genre de produit adossé à la monnaie suisse, se retrouvent désormais à devoir rembourser des sommes colossales. Mais certaines villes, qui ont utilisé ces emprunts pour construire des équipements publics tels que des stades ou des piscines, ont décidé de se défendre et de contre-attaquer. Ainsi, une soixantaine de collectivités se sont regroupées au sein de l'association Acteurs Publics afin de dénoncer ce genre de prêts. D'autres vont encore plus loin et sont passées à l'action comme la commune de Saint-Cast-le-Guildo (Côtes d'Armor) qui a choisi la procédure judiciaire contre la banque Dexia. De même, le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d'Angoulême ont également entamé des poursuites contre des banques. Nul doute que ces différentes affaires n'ont pas fini de faire parler d'elles. D'autant plus que des hôpitaux et des offices HLM pourraient être concernés.
