Quelle tutelle pour l'architecture ? Quelles seront les attributions exactes des ministres délégués ? Pour l'instant, des incertitudes persistent et de nombreux secteurs naviguent à vue. Une situation qui devrait prendre fin dès la parution des décrets d'attribution des ministres délégués. Explications.
Le flou persiste. Du moins encore pour quelques jours... Notamment pour les architectes qui ne savent toujours pas sous quel(s) ministère(s) ils seront rattachés.
Du côté de l'Unsfa, on réclamait le 11 mai dernier un rapprochement avec le ministère de l'Ecologie : "Nous nous permettons de dire que la place de la profession d'architecte est auprès du ministre qui aura la responsabilité des territoires et de la ville, de l'urbanisme, de la construction et du logement, de l'environnement et de l'écologie, des infrastructures et des réseaux", soulignait Marie-Françoise Manière, présidente de l'Unsfa.
Cependant, l'appel ne devrait pas trouver écho auprès des instances dirigeante : selon une de nos sources, proche du ministre du Logement, l'architecture devrait rester sous la tutelle du ministère de la culture. Quant à Cécile Dufflot, elle pourrait finalement, outre l'Egalité des territoires et le Logement, chapeauter également la ruralité, et l'urbanisme. Hier, on apprenait également que Cécile Duflot allait récupérer le dossier du Grand Paris. Cette dernière a d'ailleurs indiqué à ce sujet "qu'il fallait une articulation plus importante entre les collectivités locales et l'Etat".
Des attributions à définir
Si le flou est présent pour les architectes, certaines dénominations restent, elles-aussi, parfois abstraites. Ainsi de la terminologie "Redressement productif"... encore en rodage.
Malgré cela, certains acteurs du secteur ne se laissent pas perturbés, comme le président de l'Union professionnelle artisanale (UPA) Jean Lardin, qui a rencontré mercredi Arnaud Montebourg et s'est félicité d'"une méthode de travail prometteuse". Et il n'a pas oublié de partager avec lui les sujets d'inquiétudes de l'artisanat comme la TVA sociale et le maintien de la TVA à taux réduit (7%) pour les travaux de rénovation-bâtiment. Et cela lui a permis d'apprendre également, de la bouche même du ministre, que le statut d'autoentrepreneur, tant décrié par le secteur était, du ressort de sa consoeur à l'Artisanat, au Commerce et au Tourisme, Sylvia Pinel.
Une semaine après sa nomination, le tout nouveau gouvernement prend donc ses marques... et n'a pas réussi à éviter quelques couacs, comme on a pu l'observer lors des prises de paroles sur les plans sociaux. Mais tout devrait normalement s'aplanir d'ici à quelques semaines : pour cela, les décrets d'attribution des ministres délégués attendus ces jours-ci devraient fixer exactement la situation de chacun. Affaires à suivre...
