Le procès en appel d’une filiale d’Alstom et d’un ancien directeur d’usine de fabrication de chaudières s’est ouvert mardi à Douai (59) et doit durer jusqu’à jeudi. Ils avaient été condamnés en première instance pour avoir exposé des salariés à l’amiante entre 1998 et 2001.
Le procès en appel de la société Alstom Power Boilers et de Bernard Gomez, ancien directeur d’usine, s’est ouvert mardi devant le tribunal correctionnel de Douai (59). Ils avaient été condamnés en première instance pour avoir exposé 150 salariés du site de Lys-lez-Lannoy (59) à l’amiante.
En 2006, le tribunal de Lille avait condamné la filiale du groupe Alstom pour «mise en danger de la vie d’autrui» sur l’ancien site de fabrication de chaudières de 1998 à 2001. Alstom Power Boilers devait payer 75.000 euros d’amende, et verser 1,5 million d’euros de dommages et intérêts aux 150 salariés qui s’étaient constitués partie civile.
Le directeur de l’usine de l’époque Bernard Gomez avait été condamné à neuf mois de prison avec sursis et 3.000 euros d’amende pour le même chef ainsi que pour «non respect des règles d’hygiène et de sécurité». Son avocat Me Pierre Cornut-Gentille a déclaré avant le début de l’audience que «le délit n’est pas établi. Entre 1998 et 2001, les salariés n’ont pas été exposés à l’inhalation de poussières d’amiante comme les prélèvements d’atmosphère effectués à l’époque par des organismes indépendants l’ont démontré. Le tribunal de Lille n’en a pas tenu compte».
En 2006, le tribunal de Lille avait condamné la filiale du groupe Alstom pour «mise en danger de la vie d’autrui» sur l’ancien site de fabrication de chaudières de 1998 à 2001. Alstom Power Boilers devait payer 75.000 euros d’amende, et verser 1,5 million d’euros de dommages et intérêts aux 150 salariés qui s’étaient constitués partie civile.
Le directeur de l’usine de l’époque Bernard Gomez avait été condamné à neuf mois de prison avec sursis et 3.000 euros d’amende pour le même chef ainsi que pour «non respect des règles d’hygiène et de sécurité». Son avocat Me Pierre Cornut-Gentille a déclaré avant le début de l’audience que «le délit n’est pas établi. Entre 1998 et 2001, les salariés n’ont pas été exposés à l’inhalation de poussières d’amiante comme les prélèvements d’atmosphère effectués à l’époque par des organismes indépendants l’ont démontré. Le tribunal de Lille n’en a pas tenu compte».
