Actualité Aménagement du territoire État - Collectivités

Une ou deux équipes pour aménager La Défense et Seine-Arche ?

Un rapport remis en juin au gouvernement Fillon préconise de regrouper l'aménagement du quartier d'affaires de La Défense (Hauts-de-Seine) avec le projet d'urbanisme Seine-Arche, situé à ...

02/09/2008
Un décret régit la vente directe d'électricité

Un décret du 28 août 2008 établit les conditions relatives à la vente directe à un consommateur industriel de l'électricité produite par une installation utilisant des techniques énergétiques ...

01/09/2008
TEST

La ministre du Logement l'avait évoqué, il y a près de deux mois. Aujourd'hui, l'idée est entérinée : les bailleurs sociaux dits « dodus dormants » seront bel et bien taxés. ...

25/07/2008