Un procès devant un tribunal fédéral de New York devra avoir lieu pour résoudre le conflit entre le détenteur du bail du World Trade Center et ses assureurs, a estimé vendredi une Cour chargée en première instance de cette affaire.
Le détenteur du bail, Larry Silverstein, avance que le site a été victime le 11 septembre 2001 de deux attaques --ce qui signifie toucher deux fois la prime d'assurance-- alors que ses assureurs jugent qu'il s'agit d'un seul et même attentat.
Une Cour de Manhattan a confirmé dans un jugement de 62 pages rendu public vendredi une première décision du juge John Martin, donnant raison aux assureurs, estimant qu'il était "raisonnable" de la part de Larry Silverstein de réclamer des dédommagements pour une seule attaque. Mais elle a aussi décidé qu'il revenait à une Cour fédérale d'entendre de nouveau les parties et de décider de l'issue du dossier.
Ce tribunal fédéral, qui devrait être convoqué l'an prochain, devra notamment étudier les termes de la dizaine de polices d'assurance qui couvraient le site. Les audiences devraient prendre plusieurs semaines.
La controverse entre les parties avait démarré dès octobre 2001.
M. Silverstein réclame 7,1 milliards de dollars, au lieu des 3,5 que les assureurs, avec à leur tête SwissReinsurance et Travelers Indemnity, estiment lui devoir.
Pour compliquer encore le dossier, au jour de l'attentat, seul un de ces assureurs avait remis un contrat finalisé à M. Silverstein, qui n'était détenteur du bail du WTC que depuis quelques mois.
Une Cour de Manhattan a confirmé dans un jugement de 62 pages rendu public vendredi une première décision du juge John Martin, donnant raison aux assureurs, estimant qu'il était "raisonnable" de la part de Larry Silverstein de réclamer des dédommagements pour une seule attaque. Mais elle a aussi décidé qu'il revenait à une Cour fédérale d'entendre de nouveau les parties et de décider de l'issue du dossier.
Ce tribunal fédéral, qui devrait être convoqué l'an prochain, devra notamment étudier les termes de la dizaine de polices d'assurance qui couvraient le site. Les audiences devraient prendre plusieurs semaines.
La controverse entre les parties avait démarré dès octobre 2001.
M. Silverstein réclame 7,1 milliards de dollars, au lieu des 3,5 que les assureurs, avec à leur tête SwissReinsurance et Travelers Indemnity, estiment lui devoir.
Pour compliquer encore le dossier, au jour de l'attentat, seul un de ces assureurs avait remis un contrat finalisé à M. Silverstein, qui n'était détenteur du bail du WTC que depuis quelques mois.
