Les taxes foncières pour l'immobilier de bureau ont augmenté de 9 à 16% selon les villes de France entre 2008 et 2010, d'après le baromètre réalisé par Alma Consulting group. C'est Paris qui bat tous les records, avec une hausse de 40% du coût réel, notamment en raison des taux départemental et communal, et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Détail des principaux chiffres.

Si les taux d'imposition fonciers concernant l'immobilier tertiaire ont augmenté dans toutes les villes de France en 2010, l'évolution est très différente d'une ville à l'autre. En effet, d'après la dernière édition du Baromètre de la taxe foncière des propriétés bâties réalisé par Alma Consulting group, qui recense les bureaux, commerces et entrepôts, la hausse du coût réel a atteint 40% à Paris entre 2008 et 2010. Cette «hausse sans précédent» résulte de plusieurs facteurs, notamment l'augmentation des taux d'imposition, passés de 14,3 à 19,25% en deux ans, mais aussi de l'augmentation des tarifs des locaux-types dans certains arrondissements de la capitale, et d'un coefficient 2009 de revalorisation annuelle à 1.025, soit son plus haut point depuis quinze ans.

 

Ainsi, le coût médian est passé à 23 euros/m2, une hausse de 40% en deux ans. Pour Pascal Martinet, directeur des audits fiscaux d'Alma Consulting Group, cette hausse «risque d'affecter l'évolution du marché parisien de bureaux». Pourtant, si le stock de locaux disponibles est élevé, «le marché parisien est resté dynamique grâce au segment des petites et moyennes surfaces, notamment dans le quartier central des affaires, attirant toujours certains types d'entreprises (sociétés de consil, financières ou d'informatique) sensibles à la position centrale et à l'environnement».

 

Différence entre taux et coût
Alma consulting group hausse taxe fonciere bureaux
Alma consulting group hausse taxe fonciere bureaux © Alma Consulting group
En quittant Paris, on trouve des hausses de coût plus modérées mais tout de même significatives, comprises entre 9 et 14% en Ile-de-France, et entre 12 et 16% dans le reste du pays. Dans les grandes villes françaises (hors Paris), les taux d'imposition ont augmenté de 1,8% en 2010. «La hausse 2010 des taux départementaux, qui fait suite à une très forte augmentation 2009 (+8,5%) s'explique à la fois par la croissance des dépenses sociales, la baisse du produit des droits de mutation et la hausse moins rapide de la part de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance», indique Pascal Martinet. «La Seine-Saint-Denis a d'ailleurs volontairement voté un budget en déséquilibre en avril dernier, tandis que les investissements des conseils généraux sont globalement à la baisse, à commencer par les dépenses jugées moins prioritaires (culture, sport …)».

 

A noter que le taux et le coût d'imposition sont parfois très différents. C'est le cas dans des communes telles que Boulogne-Billancourt, Saint-Etienne ou Créteil, qui affichent des taux faibles mais des coûts élevés ; à l'inverse, des villes comme Tourcoing, Mulhouse ou Perpignan affichent des taux d'imposition élevés par rapport aux coûts réels.

 


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