Reprise des chantiers : un guide et un kit de formation pour les architectes

 

Ces préconisations visent, en premier lieu, à garantir la mise en œuvre de procédures préservant la sécurité des personnes face aux nouveaux risques provoqués par le Covid-19, en appliquant les règles de sécurité liées à la poursuite ou à la reprise des activités préconisées dans le guide de l'OPPBTP. Elles ont également pour but de "préparer les conditions d'une reprise d'activité, même partielle, la plus efficace possible, dès lors que les conditions seront réunies par l'ensemble des parties (modalités contractuelles, prise en charge partagée des coûts induits par la crise sanitaire)". Enfin, elles doivent "aider les architectes dans leurs missions d'assistance aux maîtres d'ouvrage, dans le cadre des négociations de redémarrage, en marché public comme en marché privé".

 

Gel de la période de suspension des chantiers

 

"Toutes les parties prenantes d'un chantier (maître d'ouvrage, architecte, bureau d'études, bureau de contrôle, coordonnateur SPS, OPC, entreprises) sont impactées par les conséquences de cette crise sanitaire", rappelle le guide du Conseil de l'Ordre. Dans ce contexte, pour chaque chantier, l'architecte va devoir "exercer pleinement son rôle de conseil auprès de son client, le maître d'ouvrage, dans les négociations de redémarrage", et devra gérer la passation des avenants nécessaires (les siens et ceux des entreprises).

 

Ainsi, "pour tous les acteurs, la période de suspension du chantier doit être gelée et aucune partie prenante ne doit faire de réclamation ou de demande indemnitaire", juge le Cnoa. "La décision de reprise du chantier intervient au terme d'un processus concerté devant conduire à déterminer les conditions objectives nécessaires au redémarrage. Elle donne lieu à la signature d'un protocole d'accord par toutes les parties, ce protocole ayant pour objet de déterminer les conditions de prise en charge partagée des coûts, dans une volonté de collaboration, de solidarité et de juste répartition entre tous les intervenants". Seules "les prestations qui n'étaient pas initialement prévues dans les différents marchés et qui sont directement en lien avec la crise sanitaire, ou les modifications substantielles du contenu des missions" devront être prises en charge par le maître d'ouvrage et faire l'objet d'avenants.

 

Kit de formation gratuit

 

Pour "permettre d'assumer toutes les responsabilités et adapter les missions au facteur Covid tant en ce qui concerne la conception, l'organisation et le suivi des chantiers", le Cnoa a également a mis en ligne un kit de formation gratuit à la reprise des chantiers. Ce guide, composé de quatre diaporamas et de six vidéos, a pu être réalisé grâce à l'appui financier du ministère de la Culture. Il a été réalisé par le cluster Corona+, constitué par des membres du GIE Village Amiante qui réunit des partenaires spécialistes des interventions en site contaminé.

 

Il s'agit d'une liste des différents points à vérifier avant la reprise, qui "permettra aux maîtres d'ouvrage d'engager les discussions et la concertation avec l'ensemble des intervenants d'un chantier avant de signer un protocole, et en vue de la décision motivée de reprendre ou pas les travaux", avant et après le déconfinement.