Une proposition de loi visant à imposer des détecteurs de monoxyde de carbone dans tous les logements a été déposée fin avril au Sénat. Le texte a déjà obtenu 40 co-signatures. Le ministère du Logement n’y serait pas opposé.
Chaque année, 6.000 intoxications au monoxyde de carbone sont recensées, et plus de 300 décès interviennent suite à ces inhalations toxiques. Ce gaz incolore et inodore est susceptible de s’échapper des installations de chauffage mal entretenues (chaudière à gaz, chauffe eau, cheminée ou poêle). Lorsqu’un incendie survient la nuit dans des logements, c’est également souvent à cause de la fumée – qui dégage du monoxyde – que les habitants trouvent la mort dans leur sommeil. C’est dans ce contexte que le sénateur Christian Cambon a déposé, fin avril, une proposition de loi visant à rendre les détecteurs de monoxyde de carbone obligatoires dans les habitations.
40 co-signataires
Une initiative visiblement bien accueillie sur les bancs de la majorité puisque, un mois après son dépôt, on compte déjà une quarantaine de co-signataires. L’attachée parlementaire de monsieur Cambon se dit par ailleurs confiante quant aux suites qui pourraient être données à ce texte : «la proposition doit être inscrite par le Sénat. Il faudrait donc une séance réservée, ce qui pourrait bien être le cas à l’automne», précise-t-on au bureau du sénateur. D’autant que la proposition ressemble à s’y méprendre à celle du député Pierre Morange qui demandait en substance la même chose à propos des détecteurs de fumée. Le texte avait fait la navette entre les deux chambres, sans réussir à passer le cap de la deuxième lecture à l’Assemblée Nationale. En cause notamment, le coût trop élevé des détecteurs de fumée, autour d’une centaine d’euros.
Pour défendre son texte, le sénateur Cambon n’a donc pas oublié de rappeler, en préambule, que le détecteur de monoxyde de carbone reste «d’un coût très modeste, d’installation simple et rapide» et que son entretien «se résume pour l’essentiel au remplacement d’une pile électrique». De fait, le prix de ce genre d’appareils ne dépasse pas 20 €.
Campagne de sensibilisation
Reste à savoir à qui, du propriétaire ou du locataire, incombera la charge du détecteur. Pour l’heure, la proposition prévoit une obligation d’achat et d’installation pour l’occupant, c’est-à-dire en cas de bail, le locataire. «Nous avons pris l’avis du gouvernement, et le ministère du logement n’est pas opposé à cette proposition», ajoute l’attachée parlementaire du sénateur, qui espère que la proposition obtiendra une adhésion massive. De son côté, le ministère du Logement prend cette proposition «au sérieux». Mais peut être pas au point de l’intégrer dans le projet de loi mobilisation logement qui devrait être présenté fin juin en conseil des ministres. Pour l’instant, «on doit déterminer s’il y a lieu de faire une action», précise le ministère. L’idée de lancer une grande campagne de communication sur le sujet serait donc dans les tuyaux, à condition qu’un budget spécifique puisse être débloqué.
40 co-signataires
Une initiative visiblement bien accueillie sur les bancs de la majorité puisque, un mois après son dépôt, on compte déjà une quarantaine de co-signataires. L’attachée parlementaire de monsieur Cambon se dit par ailleurs confiante quant aux suites qui pourraient être données à ce texte : «la proposition doit être inscrite par le Sénat. Il faudrait donc une séance réservée, ce qui pourrait bien être le cas à l’automne», précise-t-on au bureau du sénateur. D’autant que la proposition ressemble à s’y méprendre à celle du député Pierre Morange qui demandait en substance la même chose à propos des détecteurs de fumée. Le texte avait fait la navette entre les deux chambres, sans réussir à passer le cap de la deuxième lecture à l’Assemblée Nationale. En cause notamment, le coût trop élevé des détecteurs de fumée, autour d’une centaine d’euros.
Pour défendre son texte, le sénateur Cambon n’a donc pas oublié de rappeler, en préambule, que le détecteur de monoxyde de carbone reste «d’un coût très modeste, d’installation simple et rapide» et que son entretien «se résume pour l’essentiel au remplacement d’une pile électrique». De fait, le prix de ce genre d’appareils ne dépasse pas 20 €.
Campagne de sensibilisation
Reste à savoir à qui, du propriétaire ou du locataire, incombera la charge du détecteur. Pour l’heure, la proposition prévoit une obligation d’achat et d’installation pour l’occupant, c’est-à-dire en cas de bail, le locataire. «Nous avons pris l’avis du gouvernement, et le ministère du logement n’est pas opposé à cette proposition», ajoute l’attachée parlementaire du sénateur, qui espère que la proposition obtiendra une adhésion massive. De son côté, le ministère du Logement prend cette proposition «au sérieux». Mais peut être pas au point de l’intégrer dans le projet de loi mobilisation logement qui devrait être présenté fin juin en conseil des ministres. Pour l’instant, «on doit déterminer s’il y a lieu de faire une action», précise le ministère. L’idée de lancer une grande campagne de communication sur le sujet serait donc dans les tuyaux, à condition qu’un budget spécifique puisse être débloqué.
