Les facteurs et les seuils

 

Par ailleurs serait également prise en compte la manutention de 7,5t et plus par jour avec un temps de manutention d'au moins 10 jours dans le mois

 

Postures pénibles
Seraient prises en compte les postures suivantes : accroupi, à genoux, bras au-dessus des épaules, torsion du torse et torse fléchi
Pour l'ensemble de ces postures un temps de plus de 80h par mois

 

Travail répétitif (répétition des même gestes à cadence contrainte, cf code du travail)
Deux seuils pourraient être utilisés
- Soit un temps de cycle à 1mn ou moins ou 20 gestes techniques par minute ou plus
- Pour un temps de travail répétitif d'au moins 80h par mois

 

Travail de nuit
Il y aurait travail de nuit au sens de la prise en compte de la pénibilité dès lors que tout ou partie de l'horaire se situerait entre 0h et 5h, avec le cas échéant un quantum minimum de durée sur cette plage. Cette situation devrait intervenir au moins 15j par mois

 

Equipes alternantes
- Ne seraient pris en compte que les horaires alternants impliquant des périodes de nuit (même plage que pour le travail de nuit) au moins 6 jours par mois
- En revanche seraient pris en compte non seulement les équipes, mais aussi les horaires irréguliers

 

Températures extrêmes
Ne seraient prises en compte que les températures inférieures à 0° ou supérieures à 30°
Pour une durée de 80h par mois et plus

 

Bruit
Pourrait être retenu la valeur d'action obligatoire de 85dB (A) et 137dB (C) pour une durée de 80h par mois

 

Vibrations
Pourraient être retenues les valeurs d'action obligatoires (2,5 m/s2 pour les mains et les bras, 0,5m/s2 pour le corps entier) pour une durée de 80h par mois

 

Risque hyperbare
Un critère simple de nombre de plongées ou de nombre d'évènements par mois pourrait être retenu

 

Risque chimique ACD, CMR et poussière
Pourraient être prises en compte les expositions à des substances sélectionnées au vu de leur impact sur la santé (CMR, ACD susceptibles d'effets chroniques,… ). Le critère retenu pourrait combiner :
- Pour les substances pour lesquelles il existe une VLEP, le seuil pourrait être défini par un pourcentage de celle - ci; l'utilisation d'un équipement de protection individuelle (EPI) peut notamment permettre de passer sous ce seuil par application du facteur de protection assigné (FPA) de l'EPI.
- Pour les autres, le recours à une méthodologie d'évaluation du risque à fixer permettant une cotation sans mesurage, intégrant la prise en compte de l'efficacité des moyens de protection

 

Source : Document de concertation de Michel de Virville