Le ministre de lEcologie, du Développement et de laménagement durables, Jean-Louis Borloo, a présenté mercredi un premier bilan des avancées effectuées, six semaines après la signature du Grenelle de lenvironnement. Il a notamment annoncé le lancement de 33 chantiers destinés à concrétiser les décisions du Grenelle. Présentation.
«Les comités opérationnels des 33 chantiers doivent se réunir rapidement et rendre leurs premières conclusions dans le courant du mois de janvier», a indiqué Jean-Louis Borloo.
Les différents chantiers sont pris en charge par des comités opérationnels (bâtiment, transport, énergies renouvelables, trame verte, veille sanitaire, agriculture biologique), des groupes d'étude (contribution climat-énergie ou taxe carbone), des groupes ad hoc (Ligne à grande vitesse) ou des missions parlementaires (apiculture).
Chaque groupe est présidé par un parlementaire ou une personnalité reconnue sur le sujet. Jean-Louis Borloo dirigera plusieurs comités avec son secrétaire d'état aux Transports Dominique Bussereau, et le ministre de l'Agriculture Michel Barnier.
Détail des 33 chantiers des comités opérationnels :
Chantier 1 : Bâtiments neufs publics et privés
Comité opérationnel piloté par Alain Maugard, président du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB).
Chantier 2 : Logements sociaux et rénovation urbaine
Comité opérationnel piloté par Philippe Van de Maele, directeur général de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
Chantier 3 : Bâtiments existants
Comité opérationnel piloté par Philippe Pelletier, président de l'Agence Nationale pour lHabitat (ANH).
Chantier 4 : Etat exemplaire
Comité opérationnel piloté par Hélène Gisserot (ancienne Vice-présidente de la Cour des Comptes) et Claude Martinand (Vice-président du Conseil Général des Ponts et Chaussées)
Chantier 5 : transports multimodaux de marchandises
Comité opérationnel : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, avec Jean Bergougnoux, Président honoraire de la SNCF.
Chantier 6 : LGV, Réseau classique
Groupe ad hoc : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports.
Chantier 7 : Transports urbains et périurbains
Comité opérationnel : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, avec Michel Destot, Député et Président du GART.
Chantier 8 : Développement industriel véhicules performants
Groupe ad hoc piloté par Dominique Clement, Président de la Commission Interministérielle pour les Véhicules Propres et Economes (CIVEPE).
Chantier 9 : Urbanisme
Comité opérationnel piloté par Jean-Paul Alduy, Sénateur et Michel Piron, Député.
Chantier 10 : Energies renouvelables
Comité opérationnel piloté par Jean-Claude Lenoir, Député et Alain Liebard, Président d'Observ'ER.
Chantier 11 : Trame verte et bleue
Comité opérationnel piloté par Paul Raoult, Sénateur.
Chantier 12 : Gestion intégrée mer-littoral
Comité opérationnel piloté par Jérôme Bignon, Député.
Chantier 13 : Pollinisateurs, abeilles et apiculture
Mission parlementaire confiée à Martial Saddier, Député.
Chantier 14 : Agriculture biologique
Comité opérationnel : pilotage général par Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, avec Martial Saddier, Député et Philippe Desbrosses, Directeur général de la Ferme de Sainte-Marthe.
Chantier 15 : Agriculture écologique et productive
Trois comités opérationnels : pilotage général par Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, avec Guy Paillotin, secrétaire perpétuel de lAcadémie dAgriculture, Pierre-Eric Rosenberg, Inspecteur général, et Bernard Layre, chargé de mission auprès du ministre.
Chantier 16 : Forêt
Comité opérationnel piloté par Philippe Leroy, Sénateur.
Chantier 17 : Eau
Comité opérationnel piloté par André Flajolet, Député.
Chantier 18 : Bruit
Comité opérationnel piloté par Dominique Bidou, Président du Centre dInformation et de Documentation sur le Bruit (CIDB)
Chantier 19 : Veille sanitaire et risques émergents
Comité opérationnel piloté par Jean-François Girard, Président de lInstitut de Recherche pour le Développement
Chantier 20 : Elaboration concertée du PNSE2
Groupe partenarial piloté par Marc Gentilini, Académie de Médecine.
Chantier 21 : Portail environnemental et veille environnementale
Comité opérationnel piloté par Pierre Roussel, Inspecteur général de lEnvironnement
Chantier 22 : Déchets
Selon conclusions table ronde finale "Grenelle Environnement".
Chantier 23 : Consommation, prix écologique et avantage compétitif
Comité opérationnel (en préparation)
Chantier 24 : Institutions et représentativité des acteurs
Mission parlementaire confiée à Bertrand Pancher, Député.
Chantier 25 : Entreprises et RSE
Comité opérationnel piloté par Daniel Lebegue, Président de l'Institut de développement durable et des relations internationales (IDDRI)
Chantier 26 : Education
Mission interministérielle pilotée par Jacques Bregeon, Directeur du Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable.
Chantier 27 : Outre-mer
Comité opérationnel piloté par François Guinot, Président de l'Académie des Technologies, en coordination avec le groupe parlementaire Outre-mer.
Chantier 28 : Collectivités exemplaires
Comité opérationnel présidé par Philippe Richert, Président du Conseil Général du Bas-Rhin, Daniel Percheron, Président du Conseil régional Nord Pas de Calais et Marc Censi, Président de lAssemblée des Communautés de France
Chantier 29 : Contribution climat-énergie
Groupe d'étude piloté dans le cadre de la Révision Générale des Prélèvements Obligatoires.
Chantier 30 : Recherche
Comité opérationnel piloté par Marion Guillou, Présidente de l'Institut National de Recherche Agronomique.
Chantier 31 : Economie de fonctionnalité
Groupe d'étude piloté par Jean-Marc Folz, président de lAFEP (à confirmer) et Dominique Bourg, Université de Lausanne.
Chantier 32 : Expertise
Comité opérationnel (en préparation)
Chantier 33 : Air et atmosphère
Mission confiée à Philippe Richert, Sénateur
Les différents chantiers sont pris en charge par des comités opérationnels (bâtiment, transport, énergies renouvelables, trame verte, veille sanitaire, agriculture biologique), des groupes d'étude (contribution climat-énergie ou taxe carbone), des groupes ad hoc (Ligne à grande vitesse) ou des missions parlementaires (apiculture).
Chaque groupe est présidé par un parlementaire ou une personnalité reconnue sur le sujet. Jean-Louis Borloo dirigera plusieurs comités avec son secrétaire d'état aux Transports Dominique Bussereau, et le ministre de l'Agriculture Michel Barnier.
Détail des 33 chantiers des comités opérationnels :
Chantier 1 : Bâtiments neufs publics et privés
Comité opérationnel piloté par Alain Maugard, président du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB).
Chantier 2 : Logements sociaux et rénovation urbaine
Comité opérationnel piloté par Philippe Van de Maele, directeur général de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
Chantier 3 : Bâtiments existants
Comité opérationnel piloté par Philippe Pelletier, président de l'Agence Nationale pour lHabitat (ANH).
Chantier 4 : Etat exemplaire
Comité opérationnel piloté par Hélène Gisserot (ancienne Vice-présidente de la Cour des Comptes) et Claude Martinand (Vice-président du Conseil Général des Ponts et Chaussées)
Chantier 5 : transports multimodaux de marchandises
Comité opérationnel : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, avec Jean Bergougnoux, Président honoraire de la SNCF.
Chantier 6 : LGV, Réseau classique
Groupe ad hoc : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports.
Chantier 7 : Transports urbains et périurbains
Comité opérationnel : pilotage général par Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, et Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, avec Michel Destot, Député et Président du GART.
Chantier 8 : Développement industriel véhicules performants
Groupe ad hoc piloté par Dominique Clement, Président de la Commission Interministérielle pour les Véhicules Propres et Economes (CIVEPE).
Chantier 9 : Urbanisme
Comité opérationnel piloté par Jean-Paul Alduy, Sénateur et Michel Piron, Député.
Chantier 10 : Energies renouvelables
Comité opérationnel piloté par Jean-Claude Lenoir, Député et Alain Liebard, Président d'Observ'ER.
Chantier 11 : Trame verte et bleue
Comité opérationnel piloté par Paul Raoult, Sénateur.
Chantier 12 : Gestion intégrée mer-littoral
Comité opérationnel piloté par Jérôme Bignon, Député.
Chantier 13 : Pollinisateurs, abeilles et apiculture
Mission parlementaire confiée à Martial Saddier, Député.
Chantier 14 : Agriculture biologique
Comité opérationnel : pilotage général par Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, avec Martial Saddier, Député et Philippe Desbrosses, Directeur général de la Ferme de Sainte-Marthe.
Chantier 15 : Agriculture écologique et productive
Trois comités opérationnels : pilotage général par Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, avec Guy Paillotin, secrétaire perpétuel de lAcadémie dAgriculture, Pierre-Eric Rosenberg, Inspecteur général, et Bernard Layre, chargé de mission auprès du ministre.
Chantier 16 : Forêt
Comité opérationnel piloté par Philippe Leroy, Sénateur.
Chantier 17 : Eau
Comité opérationnel piloté par André Flajolet, Député.
Chantier 18 : Bruit
Comité opérationnel piloté par Dominique Bidou, Président du Centre dInformation et de Documentation sur le Bruit (CIDB)
Chantier 19 : Veille sanitaire et risques émergents
Comité opérationnel piloté par Jean-François Girard, Président de lInstitut de Recherche pour le Développement
Chantier 20 : Elaboration concertée du PNSE2
Groupe partenarial piloté par Marc Gentilini, Académie de Médecine.
Chantier 21 : Portail environnemental et veille environnementale
Comité opérationnel piloté par Pierre Roussel, Inspecteur général de lEnvironnement
Chantier 22 : Déchets
Selon conclusions table ronde finale "Grenelle Environnement".
Chantier 23 : Consommation, prix écologique et avantage compétitif
Comité opérationnel (en préparation)
Chantier 24 : Institutions et représentativité des acteurs
Mission parlementaire confiée à Bertrand Pancher, Député.
Chantier 25 : Entreprises et RSE
Comité opérationnel piloté par Daniel Lebegue, Président de l'Institut de développement durable et des relations internationales (IDDRI)
Chantier 26 : Education
Mission interministérielle pilotée par Jacques Bregeon, Directeur du Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable.
Chantier 27 : Outre-mer
Comité opérationnel piloté par François Guinot, Président de l'Académie des Technologies, en coordination avec le groupe parlementaire Outre-mer.
Chantier 28 : Collectivités exemplaires
Comité opérationnel présidé par Philippe Richert, Président du Conseil Général du Bas-Rhin, Daniel Percheron, Président du Conseil régional Nord Pas de Calais et Marc Censi, Président de lAssemblée des Communautés de France
Chantier 29 : Contribution climat-énergie
Groupe d'étude piloté dans le cadre de la Révision Générale des Prélèvements Obligatoires.
Chantier 30 : Recherche
Comité opérationnel piloté par Marion Guillou, Présidente de l'Institut National de Recherche Agronomique.
Chantier 31 : Economie de fonctionnalité
Groupe d'étude piloté par Jean-Marc Folz, président de lAFEP (à confirmer) et Dominique Bourg, Université de Lausanne.
Chantier 32 : Expertise
Comité opérationnel (en préparation)
Chantier 33 : Air et atmosphère
Mission confiée à Philippe Richert, Sénateur