La traque aux polluants atmosphériques pourrait mener à l'interdiction des feux de cheminée dans la capitale d'ici à l'horizon 2015. Airparif a proposé une mesure dans ce sens afin de réduire les émissions de particules issues de la combustion du bois. A moins d'opter pour des équipements fermés plus performants...
C'est une étude d'Airparif, publiée en novembre 2012, qui a mis le feu aux poudres. Elle évalue en effet que l'impact des feux de cheminée est encore important sur les émissions de polluants atmosphériques en Île-de-France. Pour le secteur résidentiel, le chauffage au bois, qu'il soit principal ou d'appoint, serait le plus grand contributeur aux émissions de particules PM2,5 (dites particules "fines" dont le diamètre est inférieur à 2,5 micromètres) avec 4.100 tonnes par an, soit près d'un tiers des émissions régionales. Pour les particules PM10, le secteur serait également responsable de 25 % des émissions régionales avec 4.200 tonnes/an (chiffres de 2008). C'est pourquoi, les scientifiques proposent de limiter ces émissions de particules dues aux "équipements individuels de combustion du bois" en interdisant les foyers ouverts dans l'ensemble de l'Île-de-France (même en cas de chauffage d'appoint ou de flambée d'agrément) et le recours à des équipements devant être performants et faiblement émetteurs.
Du côté des données chiffrées, Airparif propose qu'un équipement soit déclaré "performant" s'il présente un rendement supérieur à 70 % et un taux de CO2 inférieur ou égal à 0,12 % (mesures effectuées en fournissant de l'air ambiant au foyer). Le recours au label de qualité "Flamme verte 5 étoiles" est également évoqué. Quant au niveau d'émission particulaire, l'étude précise : "Un arrêté inter-préfectoral viendra préciser les caractéristiques techniques auxquelles devront répondre ces équipements, suite à des discussions entre les professionnels, l'Ademe et l'administration". Dans l'intervalle, les chauffages munis de systèmes de traitement de fumées postcombustion seront réputés correspondre à ces critères.
Plus de 125.000 propriétaires franciliens concernés
Les résidents souhaitant encore utiliser leur cheminée devront donc équiper le foyer afin de le rendre faiblement émetteur de particules dans Paris. Dans les départements de la Petite Couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne), le renouvellement des installations existantes sera également encouragé tandis que toutes les nouvelles installations ne pourront être faites qu'avec des équipements faiblement émetteurs. A noter que les installations de moins de 100 kW utilisées dans l'artisanat, lorsque cette combustion est liée au respect de certaines qualités de production, pourra faire l'objet d'une dérogation. En tout, 125.000 propriétaires franciliens seraient concernés.
L'étude prévoit que la mesure aura un impact rapide : les émissions franciliennes de particules seront divisées par deux, d'ici à 2015, dans le cas d'une interdiction de l'usage des foyers ouverts dès 2013. D'après l'Organisation Mondiale de la Santé, les particules atmosphériques, provenant aussi bien du chauffage au bois, que des moteurs Diesel ou des activités industrielles, seraient responsables de 42.000 décès par an en France.
Les feux de cheminée dans Paris intra-muros sont réglementés par l'article 23 de l'arrêté du 22 janvier 1997 : "Est interdite la combustion de tous déchets ou de tous combustibles solides dont la teneur en cendres est supérieure à 20 % ou dont le pouvoir calorifique est inférieur à 6,38 kW (5.500 Kcal/kg) et dont la teneur en matière volatile est supérieure à 15 %". La combustion de bois commercialement sec (humidité inférieure à 20 %) est autorisée à condition qu'elle ne provoque pas de nuisance dans le voisinage notamment dans les cas suivants :
- poêles et cheminées à foyer fermé d'un rendement thermique supérieur à 65 %, utilisés en chauffage d'appoint ;
- cheminées à foyer ouvert uniquement utilisées en appoint ou à des fins d'agrément.
Le bois ainsi consommé doit être du bois soit à l'état naturel tranché, soit déchiqueté en copeaux ou en morceaux, y compris son écorce, ou soit des résidus de l'industrie du bois non imprégnés non revêtus d'une substance quelconque. Le règlement de copropriété et/ou le bail peuvent interdire les feux de cheminée : il convient donc de les vérifier.
Le propriétaire et le locataire doivent également vérifier que leur police d'assurance les couvre en cas de dommages ayant pour origine un feu de cheminée.
Rappelons qu'une cheminée est dite "à foyer ouvert" lorsque le bois brûle librement sans confiner sa combustion pour la ralentir et en récupérer la chaleur.
Source : Anil