Le phénomène de la contrefaçon provient d'un certain nombre de pays bien identifiés, en particulier le Moyen-Orient, l'Inde, la Chine dont pour ce dernier presque les deux tiers des exportations inondent la plupart des pays du monde. « La baisse des coûts de transport, l'implication de certaines compagnies maritimes, de transitaires, de société de containers, le développement des capacités productives de certains pays, la montée de l'Internet et l'insuffisante vigilance des Etats ont permis ces dernières années son explosion », remarque un porte-parole de la FFB. Et d'ajouter : « Comment contrôler les ports chinois, lorsqu'on sait que 350 containers partent toutes les 30 secondes chaque jour depuis Shanghai ! »
Pour faire face à ce fléau mondial, des entreprises françaises comme Grohe, le fabricant du sanitaire, lutte en Chine pour faire respecter les droits de sa marque mais aussi pour protéger les consommateurs contre la vente d'équipements de qualité inférieure, qui, dans des cas extrêmes, peuvent même entraîner des risques sur la santé. Un récent exemple : le groupe a assigné en justice une société implantée dans la région de Ningbo qui avait virtuellement copié ses douchettes à main. Au final, le tribunal a statué en faveur de Grohe et son verdict a été maintenu en appel.
« Une fois de plus, une bonne coopération avec les autorités judiciaires locales fut prépondérante dans le succès contre les faussaires », explique un porte-parole de Grohe. Et plusieurs raids contre les fabricants violant les droits intellectuels ont permis d'engager de nombreuses poursuites en justice dans la région de Ningbo.»
D'autres entreprises ont également obtenu gain de cause à l'image du constructeur d'engins de chantier JCB qui a reçu des compensations pour avoir été copié il y a deux ans par un fabricant asiatique, après avoir déposé une plainte pour la copie de sa chargeuse pelleteuse 3 CX.
La conséquence d'une guerre des prix entre entrepreneurs?
Cette contrefaçon qui «pourrait venir notamment d'Asie» prendrait aussi, selon la FFB, la forme d'«usurpation de marques» et entraînerait «des sinistres qui peuvent conduire à des accidents graves». Pour la fédération du bâtiment, la multiplication des cas pourrait être la conséquence d'une guerre des prix à laquelle se livreraient les entreprises pour décrocher des chantiers.
Un colloque le 20 décembre à la FFB
Pour tenter justement de contrer le phénomène et chiffrer plus précisément son ampleur, la FFB et la SMABTP ont décidé de confier à la fondation Waito dirigée par Pierre Delval un programme de travail sur le sujet dont les résultats seront connus le 20 décembre au siège de la fédération à l'occasion du premier colloque organisé à ce sujet. « Mettre en œuvre une politique de sensibilisation et d'identification de ces produits contrefaits auprès des entreprises du BTP seront ces deux axes de travail du colloque », annonce Pierre Delval. Et de conclure : « Nous devons également sensibiliser et mobiliser les autorités douanières, les policiers car nous nous sommes rendus compte récemment qu'ils sont très peu informés sur les risques des équipements du marché de la construction.»
Les « pirates » industriels causeraient chaque année à l'économie mondiale un préjudice de 200 à 500 Mds € par an, souligne l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). A titre de comparaison, celui de la traite d'êtres humains (prostitution/esclavage) est évalué à 7 Mds. Ce phénomène connaît une amplification sans précédent avec des chiffres alarmants: 25 M de produits saisis en 1999 contre 85 M de produits saisis dans l'UE en 2002. Rien qu'en Allemagne, la contrefaçon de produits coûterait ainsi près de 30 Mds €. Ajoutons à cela les quelques 70.000 emplois détruits ou non créés…
« En restreignant le progrès et la compétitivité des entreprises, elle réduit la croissance et empêche la création d'emplois, ce qui s'avère catastrophique en cette période de crise », avait d'ailleurs observé l'Union des Fabricants (Unifab), en avril 2010, dans son rapport sur la contrefaçon, commandé par le ministère de l'Economie et des Finances. Et de préconiser : « Durcir les réglementations à travers le monde, harmoniser les législations des 27 au sein de l'Union européenne et leur mise en œuvre effective par l'ensemble des états membres, améliorer la coopération entre les acteurs publics comme privés, sensibiliser efficacement et durablement le consommateur avec l'ambition de le persuader que la lutte anti-contrefaçon est sienne.»