Le compte pénibilité ne passe toujours pas auprès des artisans. Considéré comme une usine à gaz, il est loin de faire consensus. Le président de l'Union professionnelle artisanale a réaffirmé son opposition pure et simple contre ce dispositif. Pourtant, plusieurs mesures devront être appliquées dès le 1er janvier.
"Il y aura une déclaration annuelle qui va consister à faire un clic, à dire oui ou non, un clic", a déclaré Marisol Tourraine, ministre de la Santé. Et d'ajouter : "On ne me fera pas croire que cocher une case sur le bulletin de paye une fois par an pour dire si oui ou non ces personnes sont concernées par les critères de pénibilité, c'est un travail extrêmement difficile et très complexe".
Il n'en fallait pas plus pour mettre de l'huile sur le feu et déclencher une fois de plus le mécontentement des artisans. En effet, ces derniers, qui contestent ce dispositif, réclament purement et simplement sa suppression. Une volonté qu'ils ont faite savoir au Président de la République, via une lettre ouverte qu'ils lui ont remis la semaine dernière. "Nous sommes tous opposés à la mise en place du compte pénibilité. Pour le moment, on ne l'appliquera pas. Et puis on verra. On s'y oppose. Mais j'espère que le bon sens va l'emporter très rapidement", a déclaré Jean-Pierre Crouzet, président de l'UPA. Malgré ces dires, les premiers facteurs de pénibilité entreront en vigueur au 1er janvier 2015 : "Ils touchent peu notre secteur. Ceux qui nous concernent davantage s'appliqueront en 2016", nous explique Pierre Burban, secrétaire général de l'UPA. En attendant, l'organisation ne compte pas baisser les bras : "En l'état actuel de la loi, le dispositif est inapplicable! ", lâche-t-il.
Le bras de fer continue…
Le bras de fer devrait donc se poursuivre l'année prochaine. Car si, d'un côté, le Gouvernement compte bien voir le compte pénibilité être en place rapidement, du côté de l'UPA, on espère toujours sa suppression. Mais il semble que l'on se dirige davantage vers des ajustements. En effet, un groupe de travail composé de représentants patronaux de PME et aussi de TPE se réunira dans les prochains jours, un comité dans lequel les artisans espèrent voir un patron de TPE. "Nous attendons une vraie évaluation de la réalité", note Pierre Burban. "Pour le moins, si le projet est maintenu, nous voulons la suppression de la fiche individuelle ainsi qu'un référentiel de branches et que ce dernier soit opposable", renchérit-il. Une chose est sûre, la question devra trouver une issue rapidement : "D'ici à 3-4 mois", conclut le secrétaire général.
- Le travail de nuit
- Le travail répétitif
- Le travail en milieu hyperbare
- Le travail d'équipe en horaires alternants
Les six autres facteurs applicables en 2016 :
- Manutention manuelle de charges
- Postures pénibles
- Vibrations mécaniques
- Agents chimiques dangereux
- Températures extrêmes
- Bruit