L'ouverture lundi au Sénat américain d'un débat sur les conséquences économiques de l'amiante a fait ressortir la possibilité de créer très prochainement un fonds d'indemnisation aux victimes de l'amiante.
La création d'un fonds d'indemnisation des victimes est présentée par ses promoteurs comme la moins mauvaise solution. «Nous ne prétendons pas que ce projet de loi soit parfait, mais c'est le meilleur» a déclaré l'un de ses défenseurs les plus passionnés, le républicain Arlen Specter, sans cacher sa crainte toutefois qu'il puisse succomber à l'opposition conjointe d'intérêts divergents.
Le projet de loi met en place un fonds d'indemnisation d'un montant de 140 milliards de dollars, visant à éviter un long processus judiciaire parfois aléatoire. Alimenté par des entreprises polluantes et des compagnies d'assurance, il ne prévoit des compensations que pour les particuliers pouvant établir clairement que leur maladie a été provoquée par l'amiante.
Si jamais il était adopté par le Sénat, le projet de loi devrait encore être approuvé par la Chambre des représentants avant que le fonds d'indemnisation soit mis en place.
Le projet de loi met en place un fonds d'indemnisation d'un montant de 140 milliards de dollars, visant à éviter un long processus judiciaire parfois aléatoire. Alimenté par des entreprises polluantes et des compagnies d'assurance, il ne prévoit des compensations que pour les particuliers pouvant établir clairement que leur maladie a été provoquée par l'amiante.
Si jamais il était adopté par le Sénat, le projet de loi devrait encore être approuvé par la Chambre des représentants avant que le fonds d'indemnisation soit mis en place.
