Près de 5 millions de tonnes d’agents chimiques CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou Reprotoxiques) ont été consommés en France en 2005, selon l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS). Les risques professionnels liés à l’utilisation d’agents chimiques restent une des principales préoccupations de santé. En effet, 2,5 millions de travailleurs seraient exposés à ces produits.
À la demande du ministère du travail, une enquête* nationale a été réalisée par l’INRS afin d’identifier les agents chimiques CMR couramment utilisés en milieu professionnel et d’évaluer le nombre de salariés potentiellement exposés par secteur d’activité.
L’enquête révèle que 4,8 millions de tonnes d’agents chimiques CMR ont été consommés en France en 2005.
Quelque 168 agents chimiques CMR (chloroprène, oxyde de chlorométhyle et de méthyle, chloroéthane…) enregistrent une consommation très faible ou nulle alors que 10 CMR ont une consommation supérieure à 100.000 tonnes/an.
Avec un volume de 1.000.000 de tonnes/an, le chlorure de vinyle (C1) expose aux risques cancérogènes près de 1.300 salariés qui fabriquent du PVC.
Utilisé dans la synthèse de méthylchlorosilane et d’éthers de cellulose (méthylcellulose), le chlorométhane (C3) est consommé chaque année à hauteur de 120.000 tonnes, ce qui expose 620 salariés du secteur de la colle et de la peinture.
Le toluène (R3), qui enregistre quant à lui un volume annuel de 115.000 tonnes, expose 13.500 travailleurs du secteur des peintures et vernis. Son utilisation doit cependant diminuer suite à la publication d’un décret** qui restreint sa mise sur le marché.
*Les données statistiques nationales, européennes et les informations collectées auprès d’un échantillon représentatif de 2.000 établissements appartenant à 30 secteurs d’activité ont été analysées pour estimer la consommation annuelle de 324 agents chimiques CMR et de plusieurs centaines de dérivés pétroliers. La prévalence de trois procédés classés cancérogènes a également été étudiée.
L’enquête révèle que 4,8 millions de tonnes d’agents chimiques CMR ont été consommés en France en 2005.
Quelque 168 agents chimiques CMR (chloroprène, oxyde de chlorométhyle et de méthyle, chloroéthane…) enregistrent une consommation très faible ou nulle alors que 10 CMR ont une consommation supérieure à 100.000 tonnes/an.
Avec un volume de 1.000.000 de tonnes/an, le chlorure de vinyle (C1) expose aux risques cancérogènes près de 1.300 salariés qui fabriquent du PVC.
Utilisé dans la synthèse de méthylchlorosilane et d’éthers de cellulose (méthylcellulose), le chlorométhane (C3) est consommé chaque année à hauteur de 120.000 tonnes, ce qui expose 620 salariés du secteur de la colle et de la peinture.
Le toluène (R3), qui enregistre quant à lui un volume annuel de 115.000 tonnes, expose 13.500 travailleurs du secteur des peintures et vernis. Son utilisation doit cependant diminuer suite à la publication d’un décret** qui restreint sa mise sur le marché.
*Les données statistiques nationales, européennes et les informations collectées auprès d’un échantillon représentatif de 2.000 établissements appartenant à 30 secteurs d’activité ont été analysées pour estimer la consommation annuelle de 324 agents chimiques CMR et de plusieurs centaines de dérivés pétroliers. La prévalence de trois procédés classés cancérogènes a également été étudiée.
**Décret n°2007-33 du 8 janvier relatif aux conditions de mise sur le marché et d’emploi du toluène, du trichlorobenzène et des huiles de dilution et des pneumatiques contenant des hydrocarbures aromatiques polycyclique.
Réglementation sur les procédés cancérogènes :
Les arrêtés du 5 janvier 1993 et du 18 septembre 2000 définissent la liste des procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R.231-56 du code du travail.
L’arrêté du 13 juillet 2006 est venu compléter la liste des procédés cancérogènes de 2005 en y ajoutant les « travaux exposant au formaldéhyde». Ces dispositions de cet arrêtés sont entrés en vigueur le 1er janvier 2007.
Les arrêtés du 5 janvier 1993 et du 18 septembre 2000 définissent la liste des procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R.231-56 du code du travail.
L’arrêté du 13 juillet 2006 est venu compléter la liste des procédés cancérogènes de 2005 en y ajoutant les « travaux exposant au formaldéhyde». Ces dispositions de cet arrêtés sont entrés en vigueur le 1er janvier 2007.
