Règlementation
Sociétés coopératives d'HLM / Travail mécanique du bois / Catastrophe naturelle
15/03/2010
Réglementation
Prolongement du RER E/ Prolongement de la ligne 1112/03/2010Réglementation
Système «Héliopac»/ Entreprises de manutention ferroviaire/ Réforme de la TVA immobilière11/03/2010Réglementation
Détecteurs de fumée10/03/2010Réglementation
Mécanicien d'engins de chantier09/03/2010Réglementation
Code de la construction et de l'habitation/ Fenêtres et portes extérieures/ Réseaux publics de distribution et de transport d'électricité08/03/2010
Performance énergétique de l'habitat et redressement fiscal
La rénovation énergétique des bâtiments est en marche... Mais la performance énergétique, garantie par le constructeur, se doit d'être accompagnée d'une obligation de résultat. L'octroi ...04/03/2010
Marchés publics : le décret relevant le seuil à 20.000 € est annulé
Le Conseil d'Etat vient d'annuler les dispositions du décret du 19/12/2008 relevant de 4.000 à 20.000 € le seuil en deçà duquel un marché public peut être passé sans publicité ni ...11/02/2010Règlementation
Association de surveillance de la qualité de l'air/ Part fixe de la facture d'eau : le calcul du plafond est modifié/ Programmes locaux de l'habitat : les ajustements réglementaires sont ...22/01/2010
Installation DAAF : la commission mixte paritaire s'accorde sur un texte
Les détecteurs avertisseurs autonomes de fumées (Daaf) devraient bientôt devenir obligatoires dans tous les logements : une commission mixte paritaire, réunie ce mercredi 13 janvier, a ...13/01/2010
Les chantiers du BTP face aux intempéries
Fortement dépendants des intempéries, certains chantiers devront peut-être s'arrêter quelques jours dans les semaines à venir en attendant que tombe la neige. Quelles sont les options pour les ...08/01/2010
La nouvelle directive « Machines » bientôt en vigueur
La directive « Machines » 2006/42 CE du 17 mai 2006 a pour objet de clarifier et faciliter l'interprétation de l'application des exigences essentielles de protection de la santé et la ...10/11/2009
L'isolant ne compte plus dans le calcul de la SHOB
Un décret relatif à la surface hors œuvre brute (SHOB) des constructions existantes vient de paraitre au Journal Officiel du 18 octobre. Il en ressort que l'épaisseur créée par les isolants ...21/10/2009
Rédiger un document unique pour réduire les cotisations d'accidents de travail
Un accident du travail a un coût de plus en plus important en matière d'indemnisation des salariés victimes d'un accident ou d'une maladie professionnelle. Il est par conséquent nécessaire de ...08/04/2009
Bruit : les normes en questions
Sans atteindre les 85 décibels des grandes villes de l'Inde qui peuvent engendrer de nombreux cas de surdité, les grandes agglomérations françaises sont, malgré tout, soumises à de nombreuses ...16/02/2009
Entretien des chaudières : des normes renforcées
Alors que les chiffres sont accablants - 300 décès et 6.000 intoxiqués chaque année en France - l'entretien des chaudières post-hivernal devient une priorité et surtout indispensable. A ce ...16/02/2009
Un arrêté reconduit la profession de maçon du bâtiment ancien
Un arrêté du 23 décembre 2008 porte reconduction de l'arrêté du 10 janvier 2006 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien.07/01/2009
