Au "Grand Soulage", un hameau de quatre habitations au coeur de l'Ardèche, le menuisier voit son activité menacée par l'arrivée d'un citadin.
Sur les quatre habitations de ce hameau, deux sont des résidences secondaires. Mais tous les habitants ont été temporairement privés d'eau du robinet et accusent un nouvel arrivant d'avoir coupé l'alimentation de l'unique point d'eau situé sur sa propriété. L'avocat de ce dernier, Me Dominique Chambon, dément, affirmant que "les sources avaient tari" au moment de la canicule de l'été 2003.
Plus grave, un menuisier, implanté dans le village depuis près de 20 ans, voit son activité menacée, le nouvel habitant refusant de respecter la servitude de passage sur son chemin. "C'est le seul artisan qui ait un atelier sur la commune et il n'arrive plus à travailler", s'insurge Philippe Duclaux, le maire de Saint-Symphorien-de-Mahun.
Selon l'élu, le nouvel arrivant, dont la propriété de 15 hectares entoure le terrain de 2.500 m2 du menuisier, fait de l'"obstruction": il a installé, sur l'unique chemin d'accès, des "chicanes qui empêchent le passage des véhicules" utilisés par l'artisan et ses fournisseurs, fait installer un portail et bâtit "petit à petit" des murs de clôture autour de la parcelle du menuisier.
L'artisan bénéficie pourtant d'un droit de passage sur ce chemin. Le tribunal de grande instance de Privas l'a rappelé, le 4 septembre 2003, dans une ordonnance de référé, condamnant son nouveau voisin à "respecter la servitude de passage et la servitude d'eau rappelées aux actes notariés de vente (...) sous astreinte de 200 euros par infraction constatée".
"C'est un litige de droit privé classique", estime Me Chambon : "c'est Clochemerle. Vous avez quelqu'un d'origine lyonnaise et urbaine qui s'installe et les autochtones ardéchois font un phénomène de rejet".
L'avocat du menuisier a pour sa part saisi un juge d'exécution pour faire appliquer la décision de justice et réclame le paiement de l'astreinte soit un total de 75.000 euros. L'affaire devrait être présentée courant octobre devant le TGI de Privas.
Plus grave, un menuisier, implanté dans le village depuis près de 20 ans, voit son activité menacée, le nouvel habitant refusant de respecter la servitude de passage sur son chemin. "C'est le seul artisan qui ait un atelier sur la commune et il n'arrive plus à travailler", s'insurge Philippe Duclaux, le maire de Saint-Symphorien-de-Mahun.
Selon l'élu, le nouvel arrivant, dont la propriété de 15 hectares entoure le terrain de 2.500 m2 du menuisier, fait de l'"obstruction": il a installé, sur l'unique chemin d'accès, des "chicanes qui empêchent le passage des véhicules" utilisés par l'artisan et ses fournisseurs, fait installer un portail et bâtit "petit à petit" des murs de clôture autour de la parcelle du menuisier.
L'artisan bénéficie pourtant d'un droit de passage sur ce chemin. Le tribunal de grande instance de Privas l'a rappelé, le 4 septembre 2003, dans une ordonnance de référé, condamnant son nouveau voisin à "respecter la servitude de passage et la servitude d'eau rappelées aux actes notariés de vente (...) sous astreinte de 200 euros par infraction constatée".
"C'est un litige de droit privé classique", estime Me Chambon : "c'est Clochemerle. Vous avez quelqu'un d'origine lyonnaise et urbaine qui s'installe et les autochtones ardéchois font un phénomène de rejet".
L'avocat du menuisier a pour sa part saisi un juge d'exécution pour faire appliquer la décision de justice et réclame le paiement de l'astreinte soit un total de 75.000 euros. L'affaire devrait être présentée courant octobre devant le TGI de Privas.
