Les sénateurs ont adopté lundi la contribution carbone, dans le cadre du projet de budget 2010. Plusieurs amendements ont été indexés à cette taxe, notamment en ce qui concerne la consommation de charbon domestique par les foyers modestes.
La taxe carbone, l'une des mesures phare du projet de budget 2010, a été adoptée lundi soir par le Sénat. Rebaptisée «contribution carbone», cette taxe a été assortie de plusieurs amendements proposés par l'UMP. L'une des exonérations de taxe, valable jusqu'au 31 décembre 2010, porte sur les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur, c'est-à-dire qu'elle concerne essentiellement les HLM. Une autre concerne la consommation de charbon domestique par des personnes «généralement âgées et modestes».
En outre, le rapporteur UMP de la commission des finances, Philippe Marini, est à l'origine de l'amendement visant à exonérer de 35% la taxe applicable au fioul domestique utilisé dans le transport fluvial. Cette mesure vise à «aligner le niveau de cette taxe à celui qui sera applicable au transport routier de marchandise», argue Philippe Marini. De leur côté, les amendements émanant de l'opposition mais aussi des sénateurs UMP visant à intégrer l'électricité au sein de l'assiette de la taxe carbone ont été rejetés.
Les sénateurs mitigés
Gérard Longuet, président du groupe UMP, a regretté l'absence du ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo. «Nous sommes frustrés d'un vrai débat sur l'utilité de la taxe carbone». «C'est une couche d'ozone avec des trous partout», a ironisé pour sa part Jean Desessard (Verts). «Au final, cela se résume à un impôt ménage car les ménages paieront 60 % de la taxe», a estimé Nicole Bricq (PS).
